|
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de FONTANIL-CORNILLON
__________________
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
__________
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de FONTANIL-CORNILLON le MERCREDI 14 DECEMBRE 2011 à 21 heures.
Affiché, le 7 Décembre 2011.
ORDRE DU JOUR
________
1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil
2. Vote des délibérations
2.1. Décision Modificative n°3 / Budget communal 2011
2.2. Budget Primitif 2012 / Commune
2.3. Budget Primitif 2012 / Eau
2.4. Attribution des subventions
2.5. Avenants aux marchés de travaux : Transformation de l’ancienne MJC en café littéraire
(ATRIUM)
2.6. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre : Transformation de l’ancienne MJC en café littéraire
(ATRIUM)
2.7. Tramway ligne E / Attribution d’un marché de travaux pour le réseau d’eau potable
2.8. Tramway ligne E / Mise en place d’un programme Fonds d’Interventions pour les Services,
l’Artisanat et le Commerce (FISAC)
2.9. Désignation d’un représentant de la commune à la Commission Intercommunale des Impôts Directs
2.10. SIVOM du Néron / Modification statutaire
3. Communication des décisions administratives du Maire
4. Questions diverses
5. Questions des Adjoints et Conseillers
B | 
